Termes & Conditions

Jacques LEFEVRE Artiste auteur est une entreprise immatriculée sous le SIRET 48102154100034 - Code APE 9003 A - et dont le siège social se situe à Reumont 59980 . Adresse postale : Jacques LEFEVRE - 2 bis, rue de Boheries 59980 REUMONT - Directeur de publication : M. Jacques LEFEVRE.

- Droits d'auteurs

Toutes les oeuvres et les textes de ce site Internet sont la propriété intellectuelle exclusive de Jacques LEFEVRE et protégés par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle française, version consolidée au 22 décembre 2007 © . Ils ne peuvent être utilisés, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d'auteur. La cession des droits des oeuvres ou de leur reproduction photographique s'entend pour une utilisation précise et déterminée par un document écrit qui réalisé à partir de plusieurs critères : le nombre de reproduction, les proportions de la photographie dans le document et son emplacement, la durée d'utilisation et le territoire de diffusion.

- Liens vers ce site

Vous pouvez, bien entendu, créer des liens pointant vers mon site ou une page de celui-ci sans mon autorisation écrite.

- Droits de citation

- Vous pouvez également citer des passages de mon site internet jlef.fr ou jacqueslefevre.fr conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant deux conditions:
- Article L.122-5 alinéa 3, point "a" : il ne peut s'agir que d'une courte citation soit une phrase ou encore d'un paragraphe.
- Article L.122-5 alinéa 3 : Vous devez mentionner la source et inclure un lien vers www.jlef.fr.